Mentions légales
Editeur et direction de la publication
Le site internet capcode.eu est édité par la société CAP CODE, immatriculée au registre du commerce de RENNES sous le numéro 417 537 537.
Directeurs de la publication : Stéphane Gardette
Hébergement
La supervision de l'hébergement et l'ingogérance du site internet sont assurés par l'équipe technique de Versio en s'appuyant sur les services de la société Digital Ocean, 101 Avenue of the Americas 10th Floor, New York, NY 10013, et d'infrastructures physiques basées en Europe -serveurs à Frankfort et à Amsterdam-. Les solutions de sauvegarde exploitent les solutions de Amazon Web Services, et d'infrastructures physiques -data center- basées à Dublin.
Objectif et contenus
Ce site a pour objectif d’informer les internautes, clients et prospects de la société, médias... sur les services internet et les solutions web proposées par la société CAP CODE. Les textes et les médias illustrant les articles publiés sont vérifiés et rédigés avec sincérité. Les témoignages clients et les études de cas publiés ont fait l'objet préalablement à leur publication d'une soumission auprès des sociétés clientes et des personnes physiques concernées.
les textes disponibles sur le site ont été rédigés par les salariés ou les dirigeants de CAP CODE. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact@capcode.eu.
Les images, vidéos, iconographies disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations. Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers (cf. page Crédits), les images sont la propriété exclusive de CAP CODE.
En cas de volonté d'utilisation d'un contenu, merci de demander l'accord préalable à la société et d'effectuer une demande à l’administrateur du site : contact@capcode.eu
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de CAP CODE, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de CAP CODE ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site de la société Versio est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Versio, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable écrite à la société CAP CODE. Faites votre demande à : contact@capcode.eu
La société CAP CODE ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site internet et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.